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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE
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TRACTEUR COLLECTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRACTEUR COLLECTION
COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3570454
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2028
TRACTEUR COLLECTION de COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE

Présentation de la marque TRACTEUR COLLECTION

Déposée le 15 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACTEUR COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE domicilié(e) 15 Rue Erard - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 732 973 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NGPA, M. JULIEN Gérard domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque TRACTEUR COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3570454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACTEUR COLLECTION arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.

COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : Matériel et Paysage , AUDIO INFOS , TRACTEUR LOCOMOTION , HECTARES INFOS , TRACTEUR RETRO , INGREDIENTS INFOS , Matériel et Paysage


COMMUNICATION INDUSTRIELLE ET PROFESSIONNELLE, SAS - 15 Rue Erard - 75012 - PARIS - France - SIREN 381732973


NGPA, M. JULIEN Gérard - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 8 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630554 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Renouvellement sans limitation le 1 février 2018 n°2671212 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-02-01

Disques compacts audio-vidéo ; disques optiques compacts ; disque vidéo-numérique ; disques compacts ; cassettes ; cassettes audio ; supports d'enregistrements de films ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données optiques et magnétiques ; lecteurs optiques et magnétiques ; téléphones ; appareils de téléphone ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; téléviseurs.

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.